Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASOIL NON ROUTIER EVOLUTION (GoNR EVOLUTION), GASOIL EVOLUTION
MARTY, SAS

Numéro de dépôt :
3816211
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
GASOIL NON ROUTIER EVOLUTION (GoNR EVOLUTION), GASOIL EVOLUTION de MARTY

Présentation de la marque GASOIL NON ROUTIER EVOLUTION (GoNR EVOLUTION), GASOIL EVOLUTION

Déposée le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASOIL NON ROUTIER EVOLUTION (GoNR EVOLUTION), GASOIL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTY domicilié(e) 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY domicilié(e) 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France.

La marque GASOIL NON ROUTIER EVOLUTION (GoNR EVOLUTION), GASOIL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASOIL NON ROUTIER EVOLUTION (GoNR EVOLUTION), GASOIL EVOLUTION est expirée depuis le 18 mars 2021.

MARTY a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL EVOLUTION , VENDOM'INOX , MARTY EVOLUTION


MARTY, SAS - 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France - SIREN 605520568


MARTY - 205 DES PRES - 74300 - CLUSES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 22 juin 2011 - Retrait partiel n°551776 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.